710 résultats pour “Eau”

La France a connu, par rapport aux pays européens comparables, un rythme de désindustrialisation plus marqué entre 2000 et 2010. À la suite du rapport Gallois de 2012, la France a progressivement modifié sa stratégie. Les actions menées ont pris des formes diverses et présentent des résultats contra...

La chambre régionale des comptes a procédé à l'évaluation de la politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie pour les exercices 2016 à 2023.

La situation financière de la commune de Leforest a été fortement marquée par deux emprunts souscrits par la commune au début des années 2000. La variabilité de leurs taux a entraîné une explosion des annuités de la dette – atteignant jusqu’à 1,4 M€ – les rendant financièrement insoutenables pour la...

Rapport d'observations définitives n° 2024-0097 - exercices 2019 et suivants Sur la période 2019-2022, la situation de la commune est très tendue et présente de vrais risques financiers. Depuis 2019, les charges de gestion ont augmenté de 31,4 millions d’euros, nettement plus vite que les produits ...

Établissement public administratif national appartenant au réseau des chambres d'agriculture, la chambre d'agriculture du Lot-et-Garonne n'assume que de manière partielle les missions de service public et de représentation professionnelle que lui confie le code rural et de la pêche maritime et refus...

L'Économat des armées est un établissement public industriel et commercial qui joue un rôle prépondérant dans l'approvisionnement des forces armées en denrées alimentaires et concourt en outre au soutien des formations militaires implantées en outre-mer et à l'étranger. Depuis 2018, son modèle écono...

Située au sud de la métropole angevine, l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Elle résulte de la fusion, en 2017, de trois intercommunalités.

Créé par la loi du 3 janvier 1975 et inauguré le 31 janvier 1977, le Centre national d’art Georges Pompidou (Centre Pompidou) s’apprête à célébrer ses cinquante ans d’activité. Cet anniversaire devrait toutefois se dérouler dans des conditions particulières, puisque son bâtiment emblématique sera en...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la ville de Saint-Herblain (50 000 habitants) de 2019 à 2023. Elle a procédé à une analyse, outre de la situation financière de la commune et la  gestion, de la démarche communale de transition écologique et de la sobriété foncière.

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.