-
Commune de Thiers (Puy-de-Dôme) - Services de l'eau et de l'assainissement
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme le contrôle des comptes et de la gestion des services de l’eau et de l’assainissement collectif de la commune de Thiers pour les exercices 2018 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale com...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Métropole de Lyon. Epic "Eau du Grand Lyon la Régie"
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public « Eau du Grand Lyon – la Régie » pour les exercices 2022 et suivants et de la métropole de Lyon pour les exercices 2018 et su...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable des rives de l’Ain (SIEPRA) (Ain)
La préfète de l’Ain a saisi la chambre régionale des comptes en application des articles L. 1612-5 et L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales, au motif que le compte administratif 2023 du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable des rives de l’Ain (SIEPRA) fait apparaî...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Lanarce (Ardèche)
La secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif de l'exercice 2024 de la commune de Lanarce (principal, eau et logement) a été rejeté p...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Lanarce (Ardèche)
La secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche a saisi la chambre régionale des comptes en application du troisième alinéa de l'article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales, au motif que les projets des comptes administratifs de l'exercice 2023 de la commune de Lanarce (b...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté de communes Pays d'Évian-Vallée d'Abondance (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Pays d’Évian-Vallée d’Abondance pour la période pour la période de 2017 à ce jour. Elle n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
La station du Mont-Dore. Commune du Mont-Dore (Puy-de-Dôme). Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Mont-Dore pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Val-Cenis (Savoie). Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val-Cenis pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Néris-les-Bains (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Néris-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants. Les contrôles ont porté sur la stratégie et les opérations liées au thermalisme, la gestion des ressources humaines, la comma...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Chamonix-Mont-Blanc et Compagnie du Mont-Blanc (Haute-Savoie) - Enquête L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
Dans le cadre d’une enquête des juridictions financières sur « les acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique en montagne », la chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Chamonix Mont-Blanc ainsi que les délégations de service public des remontées mécaniques confié...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES