98 résultats pour “nucléaire”

Les activités sociales en faveur des personnels des entreprises des industries électriques et gazières (IEG), à savoir principalement EDF SA, Enedis, GRDF, RTE et Engie SA, sont un des éléments constitutifs du statut de ces personnels depuis son origine. À la différence des comités d’entreprises de...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au développement économique.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier d'Autun pour les exercices 2014 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Gex, dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la...

Historiquement conçu comme un village, l’établissement public départemental de Clairvivre gère un parc immobilier de plus de 220 logements, un restaurant, un domaine de 137 hectares, des réseaux d’eau potable et de chauffage, aujourd’hui à rénover. Il accueille 450 personnes en situation de handicap...

Constituée en 2016 par fusion des chambres du Nord-Pas-de-Calais et de Picardie, la chambre régionale d’agriculture (CRA) des Hauts-de-France doit reprendre une dynamique de mutualisation régionale, aujourd’hui bloquée, afin de répondre aux besoins des agriculteurs confrontés à des défis économiques...

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation directement facturé aux clients sur les biens qu’ils consomment ou sur les services qu’ils utilisent en France. Dans un contexte économique marqué par la crise sanitaire, le retour de la guerre en Europe avec ses conséquenc...

La ville de Blois et la communauté d’agglomération de Blois (Agglopolys) se sont engagées, avec volontarisme, dans la lutte contre le changement climatique. Confrontées à la complexité des documents d’urbanisme, elles ont mis en œuvre des actions à leur portée, concertées avec de nombreux citoyens, ...

Groupe financier public d’intérêt général placé sous « la surveillance et la garantie » du Parlement, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) est engagée dans la lutte contre le réchauffement climatique, particulièrement depuis la signature de l’accord de Paris sur le climat du 12 décembre 2015.