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Commune d'Hautmont (Nord)
Située dans le département du Nord, la commune d’Hautmont compte 15 000 habitants et est la deuxième commune la plus peuplée de la communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre, dont elle fait partie. Sa situation socio-économique est fragile avec des taux de chômage et de pauvreté élevés. Sur s...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Le dialogue social dans les ministères économiques et financiers
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a engagé une profonde réforme de la gestion des ressources humaines pour l’orienter vers une gestion qualitative tout en renforçant la culture du dialogue social. À cette fin, le cadre d’exercice du dialogue social au sein d...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Basse-Terre (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2023-0065 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Basse-Terre à la chambre régionale des comptes afin qu’elle s...
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CRC GUADELOUPE -
Syndicat mixte Haute-Garonne Montagne (HGM)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte Haute-Garonne Montagne (HGM)
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CRC OCCITANIE -
Publication du rapport d'activité 2022 de la CRTC des Antilles et de la Guyane
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Syndicat mixte des stations de sports et de montagne de la Haute-Ariège (SMSSMHA) - station de ski de Goulier
Le contrôle du syndicat mixte des stations de sports et de montagne de la Haute-Ariège (SMSSMHA) relatif notamment à la station de ski de Goulier s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales des comptes consacrée aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique.
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de la Haute-Ariège (CCHA) et station de ski de Goulier
Le contrôle de la communauté de communes de la Haute-Ariège (CCHA) relatif notamment à la station de ski de Goulier s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales des comptes consacrée aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique.
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CRC OCCITANIE -
Commune d'Ax-les-Thermes et station de ski d'Ax 3 domaines (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d'Ax-les-Thermes et la station de ski d'Ax 3 domaines (Ariège) sur les exercices 2018 à 2022
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CRC OCCITANIE -
Association Léo Lagrange Sud-Ouest
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de l’association Léo Lagrange Sud-Ouest (LLSO) pour les exercices 2016 à 2021
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CRC OCCITANIE -
Commune de Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Le contrôle de la commune de Lège-Cap-Ferret par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine met en évidence une situation financière saine. La hausse de 25 % des charges de gestion entre 2016 et 2022, résultant notamment d’un accroissement des charges de personnel, est plus que compensée pa...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE