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Les Sables-d’Olonne Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne (Vendée) à compter de 2017. Le contrôle de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct, publié le 26 septembre. La gestion des...
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Adapei 49 (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de l’Adapei 49, association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales de Maine‑et‑Loire. Le contrôle intervient dans le cadre d’une enquête nationale menée par les juridictions financière...
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Commune de Saint-Christophe-du-Bois (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Christophe-du-Bois (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants. Ce contrôle a porté sur les enjeux liés la gestion des ressources humaines et budgétaires de cette coll...
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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé à l'élaboration du rapport consacré aux établissements de santé publics et privés, entre concurrence et complémentarité publié par la Cour des comptes
La chambre régionale de comptes Pays de la Loire a participé à l’élaboration du rapport consacré aux établissements de santé publics et privés, entre concurrence et complémentarité qui vient d’être publié par la Cour des comptes. Ce rapport aborde en particulier les relations entre le centre hospit...
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Commune de Trans-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Trans-sur-Erdre pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la gouvernance, la gestion des ressources humaines, la politique d’achat, l’information financi...
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Communauté de communes Pays de Blain communauté (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Pays de Blain communauté (CCPBC) sur les années 2018 et suivantes.
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Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz pour les exercices 2017 et suivants. Elle a notamment examiné la question des risques littoraux de submersion marine et d’érosion côtière, l’intégration de...
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Commune des Herbiers (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune des Herbiers (Vendée) à compter de 2017.
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Commune du Croisic (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune du Croisic pour les exercices 2016 et suivants, et, dans le cadre d’une enquête des juridictions financières (Cour des Comptes et chambres régionales des comptes), la gestion du risque d’érosion côti...
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Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (CDGFPT 85)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (CDGFPT 85). Il s’agit d'un établissement public local à caractère administratif qui est implanté à La Roche‑sur‑Yon, à la Maison des communes...
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