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Groupement d'intérêt public (GIP) Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Meuse
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du groupement d'intérêt public de la Maison départementale des personnes handicapées de la Meuse pour les exercices 2016 à 2021. Le GIP associe le département de la Meuse, l'État, la caisse d'allocations familiales de la Meuse, la caisse primai...
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Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Marne
La chambre a examiné, pour les exercices 2016 à 2021, les comptes et la gestion de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Marne, groupement d'intérêt public (GIP) placé sous la double gouvernance du département de la Marne et de la caisse nationale de solidarité pour l'auton...
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Régie des transports en commun de l'agglomération troyenne (TCAT) (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie des transports en commun de l'agglomération troyenne (TCAT) des exercices 2016 et suivants. Cet établissement public est chargé du service de transports publics de voyageurs sur l'agglomération troyenne et, d...
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Association Mulhouse Olympic Natation (MON) (Haut-Rhin)
La Chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de l’association Mulhouse Olympic Natation (M.O.N.), créé en 1962 et qui figure parmi les clubs de natation les plus titrés de France. La chambre a relevé des insuffisances de gestion dans une structure peu administrée ...
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Syndicat mixte du Bioscope (SYMBIO) (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Bioscope dit Symbio pour les exercices 2016 et suivants. Ce syndicat situé dans le Haut-Rhin regroupe la région Grand Est, la Communauté européenne d'Alsace et Mulhouse Alsace agglomération. Il a pou...
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Établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal (Meurthe-et-Moselle)
L'Autre Canal est un établissement public de coopération culturelle situé à Nancy et créé à la demande de la commune de Nancy et de l'ancienne région Lorraine. Labellisé « scène de musiques actuelles», il exerce principalement des missions de création, de production et de diffusion grâce notamment ...
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Centre hospitalier de Troyes (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Troyes durant les exercices 2016 et suivants. L'établissement accueillait avant la crise sanitaire environ 108 000 patients différents par an et dispose en 2020 de 1 010 lits et places. Membre du...
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Syndicat mixte des eaux Laffon de Ladebat (SIELL) (Meuse)
Le syndicat des eaux Laffon de Ladebat (SIELL), situé dans le département de la Meuse, est compétent en matière d'alimentation en eau potable et dessert, au 1er janvier 2022, une population de 11 441 habitants pour 6 543 abonnés. Entre 2016 et 2022, le prix de l'eau, pour la part variable revenant ...
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Commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (Vosges)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (952 habitants) pour la période débutant avec l'exercice 2018. Elle a porté une attention particulière à la gestion de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune ...
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Accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes - Cahiers territoriaux de la Marne et de la Meuse
En France, 6 millions d’adultes de moins de 60 ans sont porteurs d’une déficience motrice et 2 millions d’une déficience psychique, intellectuelle ou cognitive. Alors que leur espérance de vie a fortement progressé, se pose la question de l’accompagnement des personnes en situation de handicap ...
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