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Province Nord - Prise en charge des soins de premier recours
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la province Nord concernant la prise en charge des soins de premier recours.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Comité social du personnel de la métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics (métropole de Lyon)
La chambre a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du comité social (COS) du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics, pour les exercices 2015 à 2021.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Association « Gestion associative de l’action culturelle du personnel de la région Auvergne-Rhône-Alpes » (Gaaspar)
Les observations de la chambre portent sur la gouvernance, les prestations délivrées, la politique d’achat, la fiabilité des comptes et la situation financière.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de Maine-et-Loire - Enquête relative à l’accompagnement et à la prise en charge des personnes en situation de handicap vieillissantes
La chambre a procédé au contrôle du département de Maine‑et‑Loire dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières (Cour et chambres régionales des comptes) consacrée aux personnes en situation de handicap vieillissantes (PSHV).
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saint-Étienne-de-Fougères (Lot-et-Garonne)
Petite commune de Lot-et-Garonne, Saint-Étienne-de-Fougères est confrontée à la faiblesse structurelle de ses excédents de gestion courante conséquence de produits particulièrement restreints. Ses charges incompressibles (charges de personnel, contributions obligatoires et charges financières) repré...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
La chambre a examiné la gestion de la commune de Digne-les-Bains à partir de l’exercice 2015. La commune a réussi à diminuer sa dette, tout en investissant davantage. L’amélioration de la situation financière reste néanmoins fragile en raison de marges de manœuvre limitées en matière fiscale e...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Le contrôle de la commune de Lège-Cap-Ferret par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine met en évidence une situation financière saine. La hausse de 25 % des charges de gestion entre 2016 et 2022, résultant notamment d’un accroissement des charges de personnel, est plus que compensée pa...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Méricourt (Pas-de-Calais) - Tome 1 : organique
La chambre régionale des comptes a examiné, sur la période 2018-2022, la gestion de la commune de Méricourt. Celle-ci mène une politique d’investissements dynamique avec un niveau d’endettement maîtrisé. Toutefois, sa situation financière se dégrade, sous l’effet d’une progression constante de ses ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Canton de Saint-Cyprien (Dordogne)
L’Ehpad du Canton de Saint-Cyprien en Dordogne dispose d’une capacité de 80 lits et d’une unité dédiée à la prise en charge de personnes âgées atteintes de maladies neuro-dégénératives. Le prochain projet d’établissement devra comprendre un volet sur la prise en charge des personnes handicapées viei...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Targon (Gironde)
La situation financière de la commune de Targon en Gironde reflète les effets d’un afflux de population en provenance de l’agglomération bordelaise. Elle a dû accroitre ses investissements et le recours à l’emprunt, dégradant ses ratios d’endettement, en légère amélioration toutefois à la fin 2021. ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE