93 résultats pour “chambre agriculture”

La chambre régionale des comptes Normandie publie ce jour son rapport d’activité de l’année 2021. Malgré les mesures de confinement et de travail à distance généralisé, la juridiction a connu une hausse sensible du nombre de ses rapports et une nouvelle réduction des délais de jugement.

Souhaitant développer davantage de liens avec le monde universitaire, la chambre régionale des comptes Normandie a accueilli tout au long de l’année 2022 des étudiants pour des périodes de stages allant de quelques semaines à trois mois.

Ce jeudi 12 mai 2022 a vu l’installation à la chambre régionale des comptes Normandie d’un nouveau magistrat, M. Régis Durand, dont le serment professionnel a été reçu par la collégialité présidée par M. Christian Michaut, conseiller maître à la Cour des Comptes.

La chambre régionale des comptes Normandie a tenu son audience solennelle le 2 décembre 2022, en présence de nombreux représentants institutionnels locaux et nationaux, ainsi que de magistrats des juridictions financières qui ont honoré la chambre de leur participation. Etaient également présents l...

L’enquête a été pilotée par la Cour des comptes avec cinq chambres régionales des comptes. Les travaux, qui se sont déroulés de février à novembre 2021, se sont appuyés sur une instruction au niveau national et des enquêtes conduites, outre la Normandie, dans les régions Grand Est, Nouvelle-Aquitai...