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Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris pour les exercices 2013 à 2017.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Pouébo (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie un avis budgétaire relatif à une dépense obligatoire pour la commune de Pouébo.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Houaïlou (exercices 2014 et suivants)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la gestion de la commune de Houaïlou.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société de participation des Îles Loyauté (Soparil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société de participation des Îles Loyauté (Soparil) pour les exercices 2013 à 2018.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Communauté de communes du Pays fléchois (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays fléchois (Sarthe), à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Mont-Saint-Aignan pour les exercices 2014 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Salazie (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune de Salazie pour les exercices 2015 et suivants, ainsi que la réponse qui y a été apportée.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Saint-Joseph (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune de Saint-Joseph concernant les exercices 2015 et suivants ainsi que la réponse qui y a été apportée. La chambre régionale des comptes de La Réunion a contrôlé la commune de Saint-Jos...
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CRC LA RÉUNION -
L'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie (exercices 2014 et suivants)
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur le contrôle de la gestion de l'Agence sanitaire et sociale
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Toulon (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2014, la gestion de Toulon, troisième commune de la région avec plus de 167 000 habitants, dans le département du Var. La chambre constate que la commune se trouve désormais dans une bonne situation fi...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR