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Centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Le centre hospitalier de Bar-le-Duc, dispose d'une capacité d'accueil globale de 363 lits et places fin 2019 dont 129 lits en médecine, chirurgie et obstétrique. Les relations avec la Polyclinique du Parc de Bar-le-Duc sont marquées par le partenariat initial lié à la construction, par le centre ho...
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CRC GRAND EST -
Action Logement : un premier bilan de la réforme
La participation des employeurs à l’effort de construction (Peec) instaurée par les partenaires sociaux en 1953 pour répondre aux difficultés de logement des salariés, a conservé son nom initial de « 1 % logement », bien qu’elle ne représente plus qu’à 0,45 % de la masse salariale, soit en 2020 une ...
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COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier de Pont-l’Évêque (Calvados)
La chambre régionale des comptes de Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Pont-l’Évêque pour les exercices 2013 à 2018.
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CRC NORMANDIE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Allonne (Oise)
Avis de contrôle budgétaire no 2021-0114
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe), à partir de l’exercice 2014. Cet établissement dit « de proximité », situé dans cette ville d’un peu plus de 3 000 habitants, à 45 km du Mans, a une capa...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Montreuil-sous-Bois. Ce contrôle, conduit avant la crise sanitaire due au Covid-19, n’analyse pas son impact sur les finances de la commune. Retrouvez le « rapport en bref »
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Matoury (Guyane)
Avis budgétaire n° 2021-0055 - compte administratif de 2020 et budget primitif de 2021 - commune en plan de redressement Le préfet de Guyane a transmis le compte administratif de 2020 et le budget primitif de 2021 de la commune de Matoury à la chambre régionale des comptes afin qu’elle se prononce ...
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CRC GUYANE -
Établissement public administratif Paris Musées (Ville de Paris)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gestion de l’établissement public Paris Musées qui regroupe la gestion de 14 musées et sites patrimoniaux. Ce contrôle est antérieur à la crise sanitaire de 2020. Voir « le rapport en bref »
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et les ordures ménagères (Siredom) (Essonne)
La chambre régionale des comptes d’Ile-de-France publie son rapport sur le Siredom qui est le second plus important syndicat de traitement des déchets ménagers en Île-de-France. Voir "Le rapport en bref"
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne (CCBJ) (Haute-Marne)
La communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne (CCBJC), créée en 2014, s'étend sur un territoire très étendu comprenant 13 371 habitants et 59 communes, dont 44 comptent de moins de 200 habitants. Le conseil communautaire dispose de 88 élus. Située à proximité d'un futur centre de sto...
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CRC GRAND EST