51 résultats pour “fours industriels européens four induction”

La chambre a contrôlé le groupement européen de coopération transfrontalière (GECT) franco-allemand Eurodistrict SaarMoselle sur les années 2013 à 2018. Créé en 2010, il englobe en France les établissements publics de coopération intercommunale de l'est mosellan et en Allemagne le Regionalverband de...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie Haganis, située à Metz, pour les exercices 2013 et suivants. Depuis sa création en 2001, cet établissement, régie autonome de Metz Métropole, est chargée de la gestion et de l'exploitation de deux services p...

La société colmarienne de chauffage urbain (SCCU), société d'économie mixte locale (SEML), est délégataire du service de chauffage urbain de la ville de Colmar. Son organisation industrielle et économique reste fondée sur le schéma contractuel mis en place durant les années 1980 à l'occasion de la c...

Entre 2013 et 2018, la situation financière de la commune de Troyes, 62 828 habitants, a évolué favorablement. La section de fonctionnement dégage un autofinancement élevé et l'encours de dette a été réduit de manière significative. La chambre observe cependant que cette situation résulte principal...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères d'Alsace centrale (SMICTOM Alsace centrale) pour les exercices 2014 à 2019. L'articulation de la prévention, de la collecte et du traitement des déchets permet a...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte de traitement des ordures ménagères (SMTOM) de la région de Villerupt (Meurthe-et-Moselle) sur la période 2015-2019. Il comprend trois intercommunalités et un syndicat mixte qui recouvrent une populati...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Haut-Rhin pour les exercices 2014 et suivants. Sa population s'élève à 777 734 habitants et son budget compte 689,3 M€ de recettes de fonctionnement en 2018. Ce contrôle s'inscrit notamment dans le cadre de deux enquêtes communes...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Metz pour les exercices 2013 et suivants. Sa population s'élevait à 119 856 habitants au 1er janvier 2019 et son budget principal comptabilisait en 2018 157,3 M€€ de dépenses de fonctionnement et 40,6 M€€ de dépenses d'investissement. ...

La communauté de communes du Val d'Argent, créée en 2001, présente la particularité d'être la plus petite communauté de communes du Haut-Rhin en nombre de communes et la seule dont la population, en constante diminution, est inférieure à 10 000 habitants. Si elle dispose de compétences étendues, sa ...