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Rapport annuel d'activité 2020 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...
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Communauté de communes du Diois (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Diois (CCD) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus réce...
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Commune de Belley (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Belley (département de l’Ain) pour les exercices 2015 à 2019, en actualisant autant que possible les données disponibles, sans cependant prendre en compte les conséquences budgétaires et financi...
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Séance solennelle d'installation du 9 avril 2021
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu, dans un format resserré, une audience solennelle le 9 avril 2021. Elle a installé Pierre Doucet en qualité de premier conseiller.
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Séance solennelle d'installation du 18 novembre 2021
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 18 novembre 2021 une audience solennelle. A cette occasion, elle a installé Lucie Le Dû en qualité de magistrate et recueilli sa prestation de serment.
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Fondation du Parmelan à Annecy (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes du Parmelan, situé à Annecy, en Haute-Savoie, pour les exercices 2016 à 2019.
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Commune de Die (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Die pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Association Opéra national de Lyon (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Opéra national de Lyon » pour les exercices 2010 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Association Institut Lumière (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Institut Lumière pour les exercices 2013 à 2019. Le contrôle de la chambre régionale des comptes est intervenu avant la déclaration de...
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Commune de Brignais (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brignais pour les exercices 2014 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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