-
Commune de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Châtillon-sur-Seine concernant les exercices de 2013 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Grand Belfort communauté d'agglomération
La chambre a contrôlé la gestion du Grand Belfort communauté d'agglomération concernant les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gourdon (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Gourdon pour les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) à Arles (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2011 la gestion de la communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette, intercommunalité de 85 000 habitants dans les Bouches-du-Rhône, composée des communes d’Arles, de Tarascon, de Saint Martin de Crau, d...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat mixte interdépartemental "Qualyse" - Champdeniers-Saint-Denis (Deux-Sèvres)
Créé en 2008 avec le regroupement des laboratoires des conseils généraux de la Charente‑Maritime et des Deux-Sèvres, le laboratoire interdépartemental a fusionné en 2014 avec celui de la Vienne puis en 2018 avec celui de la Corrèze et s’appelle désormais QUALYSE. Les défis de gestion de la nouvelle ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Nîmes - Cahier n°1 : Le chauffage urbain (Gard)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé le réseau de chauffage urbain de la commune de Nîmes, à compter de 2013, dans le cadre d’une enquête des juridictions financières.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Ribérac (Dordogne)
Historiquement tendue, la situation financière de Ribérac ne s’est pas améliorée depuis 2013. Cela pose aujourd’hui la question de la soutenabilité budgétaire et financière des comptes de la commune. Le profil d’extinction de la dette communale en 2019, tous budgets confondus, montre que même en l’a...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté d'agglomération Amiens Métropole (Somme)
Jugement
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Mazamet (Tarn)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Mazamet pour les exercices 2010 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occitanie, dont l’objectif est d’appré...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté d'agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
La communauté d'agglomération de Haguenau (CAH) a été créée au 1er janvier 2017 par la fusion de quatre anciennes communautés de communes du Bas-Rhin. Sa population, près de 100 000 habitants, la situe au deuxième rang des intercommunalités du département, après l'Eurométropole de Strasbourg. La CA...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST