Accueil
861 résultats pour “convention collective eau assainissement”
Résultats par page
TRIER PAR :
-
Commune de Moyaux (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Moyaux pour les exercices 2013 à 2017.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier Paul Ardier à Issoire (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier « Paul Ardier » d’Issoire (CHPA) pour les exercices 2012 à 2018, en veillant à intégrer les données budgétaires et fina...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Vallauris (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2011, la gestion de Vallauris, commune de 27 000 habitants située dans le département des Alpes-Maritimes. La chambre appelle la commune à poursuivre ses efforts structurels de redressement des comptes et à re...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier de Mortagne-au-Perche (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Mortagne-au-Perche pour les exercices 2014 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
L'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la mise en oeuvre des programmes de renouvellement urbain
À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a examiné la gestion de l’agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la conduite de ses programmes d’intervention. Au coeur de la politique de la ville, l’ANRU, qui a pour mission la réalisation du programme national de renouvel...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Romilly-sur-Seine (Aube)
Le centre communal d'action sociale (CCAS) de Romilly-sur-Seine est chargé de la prévention et du développement social dans la commune. Doté d'une personnalité juridique distincte de la collectivité, il dispose d'un conseil d'administration, d'un budget et d'effectifs qui lui sont propres. La chamb...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création
Issu de la fusion de l’ANPE et des Assédic en 2008, Pôle emploi est un des plus grands opérateurs de l’État, avec un effectif de plus de 53 000 salariés fin 2018. Pour son fonctionnement, l’établissement a disposé en 2018 de 5,5 Md€ de ressources (dont 3,4 Md€ de subvention de l’Unédic et 1,5 Md€ de...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES -
La structuration de la filière forêt-bois
La filière forêt-bois représente 60 Md€ et 440 000 emplois en France. Au centre d'enjeux multiples, environnementaux, économiques et sociaux, elle connaît une crise structurelle depuis au moins deux décennies. Le manque d'articulation entre l'offre et la demande de bois se traduit par un déficit com...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
Communiqué de presse relatif au rapport d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire
La publication du rapport d’activité 2019 de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, initialement prévue en mars 2020, a cette année été différée en raison de la crise sanitaire. La présentation en a été quelque peu rénovée cette année. Il est précisé que ce rapport d’activité ne s’appare...
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communiqué de presse relatif à la synthèse des suites apportées par les collectivités aux recommandations de la chambre
La chambre régionale des comptes (CRC) Pays de la Loire publie la synthèse 2019 des suites apportées par les collectivités territoriales à ses recommandations.
CRC PAYS DE LA LOIRE