6 résultats pour “reconversion militaire”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rillieux-la-Pape pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) Valence Romans Habitat (VRH) pour les exercices 2017 et 2018, en veillant à actualiser les données les plus récentes. Le contrôle est intervenu avant la décl...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2012 à 2018, de la communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse depuis le 1er janvier 2012, devenue au 1er janvier 2017, communaut...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion de la communauté de communes du pays de Gex (département de l’Ain) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact d...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne, au titre des exercices 2012 à 2017. La chambre rend public le rapport d’observations définitives communiqué au conseil municipal le 15 juillet 2020. Le contrôle ét...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département du Puy-de-Dôme pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact de la crise n’a par conséquent pas été...