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L'aval du cycle du combustible nucléaire
La Cour, qui a déjà consacré plusieurs rapports à la filière électronucléaire, analyse l’aval du cycle du combustible nucléaire, de la sortie du réacteur jusqu’au stockage, en passant par l’entreposage et, le cas échéant, le recyclage. Le volume des matières et des déchets concernés, les risques de ...
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COUR DES COMPTES -
Les très grandes infrastructures de recherche (TGIR)
À la demande du Sénat, la Cour a enquêté sur les très grandes infrastructures de recherche (TGIR). Celles-ci ont cumulé 4,2 Md€ de ressources entre 2012 et 2017. Si une dynamique positive a été enclenchée et poursuivie depuis les dernières recommandations de la Cour en 2009, des marges de progrès de...
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COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc (CHSB), pour les exercices 2013 et suivants. Les centres hospitaliers de Guingamp, Douarnenez, Quimperlé, Saint-Malo, Pontivy et le Centre hospitalier universitaire de Rennes on...
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CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud (Chicas) à Gap (Hautes-Alpes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé depuis 2011 le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud Gap-Sisteron (Chicas) dans les Hautes-Alpes. La chambre constate les difficultés structurelles de l’établissement et le caractère surdimensionné du plan directeur ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier Agen-Nérac (Lot-et-Garonne)
Le centre hospitalier Agen-Nérac (CHAN), issu de la fusion, à compter du 1er juillet 2016, des centres hospitaliers (CH) d’Agen et de Nérac, est un établissement public de santé composé de trois entités réunissant plus de 850 lits et places. Le territoire de santé de Lot-et-Garonne se...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
La Chambre régionale des comptes Centre-Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la communauté de communes du Grand Chambord (41) pour les exercices 2012 et suivants.
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise (Val-d'Oise)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du Centre hospitalier René Dubos de Pontoise, au cours des exercices 2013 et suivants. Avec près de 1 200 lits et places et un effectif de plus de 3 000 agents, ce centre hospitalier est le plus important du dé...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion du CHU de La Réunion portant sur les actes et consultations externes pour les exercices 2013 et suivants.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Chauvigny (Vienne)
Au-delà d’un certain nombre de points portant sur la situation financière, la chambre régionale des comptes a rappelé à la commune la nécessité de respecter les principes d’autonomie et d’indépendance financières qui régissent la gestion des services publics à caractère industriel et commercial, en ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier régional universitaire de Lille (Nord)
Rapport d'observations définitives
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CRC HAUTS-DE-FRANCE