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8564 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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TRIER PAR :
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Communauté de communes du Vimeu industriel (Somme)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes du Vimeu industriel (Somme)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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CDBF -
Retour sur les journées européennes du patrimoine 2017
L'édition 2017 a remporté un grand succès : plus de 5 100 personnes ont pu découvrir le patrimoine unique de la Cour et dialoguer avec près de 200 magistrats et personnels, mobilisés pour animer ces véritables journées « portes ouvertes ». Plusieurs nouveautés étaient au programme cette année : dial...
COUR DES COMPTES -
Agence comptable des services industriels de l'armement (Acsia)
Exercices 2006 à 2009
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COUR DES COMPTES -
Association Marseille Provence 2013-Capitale européenne de la culture (MP2013)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 26 juillet 2018, un arrêt n°221-776 « Association Marseille Provence 2013–Capitale européenne de la culture (MP2013) ».
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CDBF -
Transport spatial : coûts liés à l’intermédiation de l’Agence spatiale européenne
La Cour des comptes a rendu public, le 2 octobre 2014, un rapport particulier sur le transport spatial et les coûts liés à l’intermédiation de l’Agence spatiale européenne, établi dans le cadre de l’article L. 133-1 du code des juridictions financières. Au terme de son enquête, la Cour constate une ...
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COUR DES COMPTES -
Stade Pierre Mauroy- Métropole Européenne de Lille
Rapport d'observations définitives
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0009 - Décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 - CGCT, art. L. 1612-5 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes de la décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », votée en dé...
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CRC GUADELOUPE -
Etablissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0008 - compte administratif de 2016 - CGCT, art. L. 1612-14, al. 1 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2016 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », en raison de son déficit excessif, pour que la chambre c...
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CRC GUADELOUPE