39 résultats pour “piscine”

Introduit par une analyse de la situation d’ensemble des finances publiques à fin janvier 2018, le tome I du rapport public annuel (RPA) 2018 de la Cour des comptes expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et...

Un projet mal conçu, une gestion de projet insuffisante et un mode de financement inapproprié : ce sont les principaux constats de la Cour à l’issue de son examen du partenariat public privé relatif au Centre national des sports de la défense à Fontainebleau. La Cour appelle le ministère de la défen...

Service des impôts des entreprises (SIE) de Marseille 2e/15e/16e - Exercices 2006, 2007 et 2008. Arrêt de la première chambre de la Cour des comptes

La Cour des comptes a rendu public, le 27 mai 2014, un rapport sur le coût de production de l’électricité nucléaire commandé par la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les coûts de la filière nucléaire, en application de l’article 132-4 du code des juridictions financières. Ce rapport ...

La Cour a analysé l’action et les interventions de l’État à Saint-Barthélemy et Saint-Martin de 2007 à 2015. Si le contexte du contrôle a radicalement changé après le passage de l’ouragan « Irma », la Cour estime utile d’appeler l’attention sur certains constats, toujours valables, en vue de réussir...

Exercices 2006 à 2009

À la demande de la commission des finances de l’Assemblée nationale, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur l'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages. Le rapport est disponible sur les sites de l’Assemblée nationale et de la Cour.

La Cour des comptes rend public le rapport public thématique "Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP".