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22957 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Journées du Patrimoine 2017
La chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire participe aux Journées du Patrimoine 2017.
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Journées du patrimoine 2018
À l’occasion des Journées européennes du Patrimoine, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France vous accueille le samedi 15 septembre 2018 de 10 à 18 heures sans interruption.
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Histoire & patrimoine
Bienvenue sur la page Histoire et Patrimoine de la chambre régionale des comptes Normandie. Découvrez le lien séculaire qui lie la Normandie aux juridictions financières et les lieux qui ont abrité le siège des chambres régionales en Normandie depuis 1982. Enfin, découvrez la frise chronologique,... -
Histoire & patrimoine
Née des lois de décentralisation, la chambre régionale des comptes est une jeune juridiction. Elle n’en est pas moins ancrée dans une solide et ancienne tradition du contrôle de l’emploi des deniers publics. Les chambres des comptes du XVe au XVIIIe siècle Emanation de la Cour ducale, la chambre d... -
Histoire & patrimoine
Une implantation historique forte à Montpellier C’est en 1437 que Charles VII institua en Languedoc un Parlement à Toulouse et une Cour des aides qui sera fixée à Montpellier dès 1467. En 1523, François 1er créa la Chambre des comptes de Montpellier. Et c’est Louis XIII qui, en 16... -
Histoire & patrimoine
Comme toutes les autres chambres régionales, la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes (CRC) a été créée en 1982. La chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes était installée au 241 rue Garibaldi dans le 3e arrondissement à Lyon entre 1983 et 2010. En juin 2010, la CRC Rhône-Alpe... -
Histoire & patrimoine
Depuis le 4 octobre 2019, la chambre est présidée par Monsieur Jean-Luc LE MERCIER, conseiller référendaire à la Cour des comptes. La loi n° 90-612 du 12 juillet 1990 modifiant la loi n° 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la Polynésie française y a créé une chambre territori... -
Histoire & patrimoine
- Époque contemporaine - Les présidents Nées des lois de décentralisation, les chambres régionales et territoriales des comptes ont fêté, en 2007, leur 25e anniversaire. Elles n’en sont pas moins ancrées dans une tradition ancienne de contrôle de l’emploi des deniers publics Fonds ou valeurs qui s... -
Histoire & patrimoine
C’est en 1983, dans la continuité de la loi de décentralisation de 1982 qui crée les chambres régionales des comptes, que la CRC d'Île-de-France s’installe à Noisiel (Seine-et-Marne). Contrairement aux autres chambres régionales installées dans les capitales régionales, sa localisation à Noisiel e... -
Histoire & patrimoine
La chambre régionale des comptes de Bourgogne a été créée par la loi de décentralisation n° 82-213 du 2 mars 1982 et le décret n° 83-370 du 4 mai 1983 a fixé son siège à Dijon. Depuis avril 1999, dix-sept ans après sa création, la chambre régionale des comptes de Bourgogne est implantée rue Pasteur ...