Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais (CCSB) pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Clermont-Ferrand, pour les exercices 2018 et suivants. Engagé dans le cadre d’une enquête régionale de la chambre, ce contrôle porte de façon spécifique sur la communication exte...

La Fédération française de cyclisme, qui compte un peu plus de 100 000 licenciés, mène une action de qualité pour le développement du sport pour tous. Toutefois, l’accent doit être mis encore davantage sur l’augmentation du nombre de femmes licenciées qui ne représentent aujourd’hui que 12 % du nomb...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association sportive (ASSE) et de la société anonyme sportive professionnelle de Saint-Étienne (SASP) à partir du 1er juillet 2018 en veillant à intégrer, autant que possible, les données le...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé pour les exercices 2019 à 2023, la commune de Marseille dans le cadre d’une enquête interrégionale portant sur le recours aux cabinets de conseil pour des prestations intellectuelles. La majorité des prestations consiste à accomp...

À la suite de son discours de politique générale devant l’Assemblée nationale le 14 janvier dernier, le Premier ministre a confié à la Cour une « mission flash » portant sur la situation financière et les perspectives du système de retraites, à rendre le 20 février. Selon la lettre de mission adress...

Deux risques financiers s’annoncent pour Uzerche déjà fragilisée par les investissements passés et le poids de certains équipements culturels : la réhabilitation d’un monument historique et la situation délicate de la SEM dont elle est actionnaire

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitive de la commune de Chiconi. La commune de Chiconi comptait 8 295 habitants au 1er janvier 2017. 1 801 enfants sont scolarisés dans l’une de ses 8 écoles publiques à la rentrée 2023-2024.

La Chambre territoriale des comptes de la Polynésie française a inscrit en 2024 et pour la première fois à son programme, le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Anaa.  L'examen des comptes du présent contrôle couvre les exercices comptables 2018 à 2022 et l'examen de sa gestion po...

La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur l’entretien des voies navigables.