Publications

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du petit Rosne (SIAH) dans le cadre de travaux communs des juridictions financières relatifs à la politique de l’eau. Ces travaux sont destinés à évaluer l’a...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé le « Fonds Résilience Île-de-France & Collectivités ». Ce fonds de soutien a versé 144,7 M€ d’aides dont 37,5 M€ financés par la région, à 7200 entreprises et structures de l’économie sociale et solidaire pendant la crise sanitaire pour...

Publié à l’issue de la consultation citoyenne menée par la Cour en 2022, ce rapport parait avant le lancement de la deuxième campagne de participation citoyenne, qui sera élargie aux chambres régionales et territoriales des comptes et qui se tiendra du 6 septembre au 6 octobre 2023 (https://particip...

La commune d’Arques (9 600 habitants) dispose d’un budget consolidé de 12,7 M€. Elle est l’une des principales communes de la communauté d’agglomération du Pays de Saint‑Omer. Elle est fortement liée à l’industrie, et notamment à l’entreprise de verrerie-cristallerie Arc, implantée de longue date su...

Le préfet de la région Occitanie, préfet du département de la Haute-Garonne, a saisi la chambre régionale des comptes en application des articles L.1612-2 et L.1612-5 du CGCT.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal des vallées de l’Ariège (Chiva) au titre des exercices 2016 et suivants.

Cagnes-sur-Mer a vu le nombre de ses habitants augmenter de 10 % depuis 2013. Elle occupe une position centrale entre Nice et Antibes et se caractérise par l’étendue de ses espaces verts et par la présence de la mer, qui offre 3,5 km de linéaire côtier en rejoignant le Cros‑de-Cagnes. La chambre a ...

La Chambre régionale des comptes Grand Est a procédé à un contrôle des actes budgétaires du Syndicat Intercommunal de Sauvegarde du Patrimoine Rural Ardennais (SISPRA), comme elle le fait chaque année depuis 2019, à la suite d’un déficit du compte administratif 2018 du syndicat supérieur à 10 % de s...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cugnaux pour les exercices 2016 et suivants. Commune périurbaine du sud-ouest toulousain, elle a connu ces dix dernières années la croissance démographique la plus rapide de la métropole de Toulouse.

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Amnéville pour les exercices 2016 et suivants. Comptant 10 416 habitants, Amnéville est une commune du département de la Moselle, située à 22 km au nord de Metz, faisant partie de la communauté de communes du Pays Orne Moselle depuis 2...