Publications

Créée en 2009, l’association Matisse s’est implantée à Calais, au cœur du quartier du Beau-Marais, à l’achèvement de la première phase de sa rénovation urbaine. Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association. En moyenne, son budget annuel s’élève à 1,8 M€. Elle compt...

Au printemps 2017, l’important mouvement social survenu en Guyane a mis en lumière la forte attente d’équipements publics de la population. Un cadre d’action a notamment été conclu dans l’urgence entre l’État, et la collectivité territoriale de Guyane (CTG), pour aider cette dernière à relever les d...

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

Créée en 1962 à l’initiative des pouvoirs publics sous la dénomination AFTAM, Coallia est devenue au fil du temps un des opérateurs nationaux de référence dans le logement des travailleurs migrants et l’hébergement de populations fragiles (réfugiés, personnes en situation de précarité). Elle a été m...

Établissement public administratif national appartenant au réseau des chambres d'agriculture, la chambre d'agriculture du Lot-et-Garonne n'assume que de manière partielle les missions de service public et de représentation professionnelle que lui confie le code rural et de la pêche maritime et refus...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes portant sur les services rendus aux demandeurs de permis de construire (habitat et tertiaire privé), au contrôle de Saint-Étienne Métropole (SEM) et de la ville de Saint-Étie...

La commune de La Seyne-sur-Mer, deuxième commune du Var, doit porter une attention particulière à sa situation financière qui apparaît dégradée.  Elle doit notamment veiller à la qualité de la gestion des ressources humaines, laquelle comporte des marges de progression. La conduite de la politique d...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'économie mixte locale du Grand Tourmalet pour les exercices 2019 à 2023.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement hospitalier de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Mont-d'Or pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation des stations de ski aux effets du changement climatique.