Publications

Commune de 24 592 habitants qui s’inscrit dans une démarche d’intégration intercommunale depuis plus de 20 ans, Villeneuve-la-Garenne est membre de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris boucle Nord de Seine, un des 11 territoires de la Métropole du Grand Paris (MGP). Elle es...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Pays d’Évian-Vallée d’Abondance pour la période pour la période de 2017 à ce jour. Elle n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.

En 2018, à la suite de la création du groupe Action logement, les filiales spécialisées dans le logement intermédiaire et relevant du 1% logement ont été regroupées par leur actionnaire pour former cinq sociétés, dénommées les In’li, selon une répartition territoriale pour souligner la spécificité d...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) «Les Musiciens». Établissement situé dans le XIXe arrondissement de Paris, il fait partie des 56 établissements franciliens du groupe Orpea,...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat mixte Leins Gardonnenque (SMLG) pour les exercices 2018 et suivants.

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) dite Grand Bourg agglomération (GBA) au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant ...

La chambre a publié le 8 octobre 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0039 relatif à la commune de Givet, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La commune d’Annœullin, membre de la métropole européenne de Lille (MEL), compte 10 679 habitants en 2020 et dispose, en 2022, d’un budget de fonctionnement de 11,6 M€. Le fonctionnement du conseil municipal et de ses services n’appelle pas d’observation, et les relations avec le cen...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’institut Gustave Roussy et de la fondation reconnue d’utilité publique qui lui est associée. Créée en 2005, la fondation Gustave Roussy est une personne morale juridiquement indépendante ayant pour but principal de favoriser la recherche su...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’institut Gustave Roussy et de la fondation reconnue d’utilité publique qui lui est associée. Établissement spécialisé dans la prise en charge des cancers les plus rares et nécessitant une grande proximité entre médecine et recherche, l’inst...