Publications

Alors que la France vient de retenir un scénario de réchauffement possible d’environ 2°C en 2050, le pays pourrait compter la même année 7,2 millions d’habitants âgés de 75 à 84 ans - soit 75 % de plus qu’aujourd’hui. Ainsi, l’objectif du « mieux vivre chez soi » intègre-t-il, outre des efforts de l...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier d'Autun pour les exercices 2014 et suivants.

Le préfet de Haute-Savoie a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2023 de la commune de Bellevaux n'a pas été voté en équilibre réel

L’association Wild Rose organise depuis 40 ans, le festival « Art Rock » articulé autour de concerts de musique actuelles, de spectacles de théâtre, de danse contemporaine, d’arts de la rue et d’exposition d’arts plastiques et d’arts de la rue, à Saint Brieuc. Lire l'Essentiel du rapport

Le préfet du Tarn a saisi la chambre régionale des comptes en application des articles L. 1612-5 et L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine formule quelques réserves sur la fiabilité du compte de résultat et du bilan de la commune de Saint-Dizier-Masbaraud, en raison de l’absence d’un inventaire du patrimoine fiabilisé, de l’absence de provisions, de reports d’écritures ou même du néce...

La chambre a publié le 24 octobre 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0023 relatif à la commune de Steige, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le contrôle de la Société d’économie mixte chargée du transport de l’électricité sur l’île de Tahiti (SEM TEP) a porté sur les exercices 2017 à 2021. L'activité de transport de l’électricité s’inscrit dans le cadre plus large de la politique « énergie » définie par le Pays, celle-ci ayant fait l’o...

Dans un premier fascicule de son rapport annuel sur les finances publiques locales, publié le 4 juillet dernier, la Cour a montré que les collectivités territoriales, prises globalement, avaient connu, comme l’année précédente, une situation financière très favorable en 2022. Dans ce second fascicul...

La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du budget annexe du département de La Réunion en charge de l'exploitation des thermes de Cilaos.