Publications

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0158, article L.1612-5 du CGCT-  Budget 2023

La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du sud de La Réunion (Casud). Le contrôle a été ouvert en juillet 2022. La juridiction a arrêté ses observations définitives, après contradiction, en mai 2023. Quat...

Consulter la présentation jointe (et les liens vers les différents rapports)

Le centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot est désormais l’acteur principal du pôle de santé du Villeneuvois, depuis le retrait en 2018 de la clinique du Parc, partenaire initial du centre hospitalier au sein de ce pôle de santé public-privé. Sa situation financière fortement dégradée par une sous ...

L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la Nou...

Le syndicat départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24) est l’autorité de distribution d’électricité et de gaz dans les 503 communes du département. Grâce au produit de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) dont le taux a été fixé à un niveau important, le syndicat ...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le centre hospitalier de Libourne (1 300 lits), dont la zone d’attractivité couvre le nord de la Gironde, une partie de la Dordogne et de la Charente-Maritime. Malgré la proximité du CHU de Bordeaux, ses parts de marché sont importantes.

Le littoral côtier de la communauté d’agglomération de Rochefort-Océan se compose de cinq communes, dont les îles d’Aix et Madame. Alors que ces communes sont exposées aux risques d’érosion côtière sur 63 % de leurs côtes et de submersion marine, la chambre des comptes relève que la CARO est faiblem...

L’île d’Oléron se distingue par une frange côtière vaste (90 km) et complexe, exposée aux deux risques de submersion et d’érosion marines. La vulnérabilité plus importante au risque de submersion a conduit la communauté de communes de l’île d’Oléron (CCIO) à s’engager très tôt dans une politique act...

Le groupement d’intérêt public Littoral, une structure originale propre à la Nouvelle-Aquitaine, rassemble l’État et les collectivités locales concernées par le défi d’un développement durable du littoral sur l’ensemble de la façade littorale régionale. Il a joué un rôle fondamental dans la structur...