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Syndicat mixte du pôle hippique de Saint-Lô (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du pôle hippique de Saint-Lô (Manche) pour les exercices 2016 à 2021.
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Commune de Terres de Bord (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Terres de bord pour les exercices 2019 à 2022.
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Centre hospitalier d'Argentan (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier d'Argentan pour les exercices 2017 à 2021.
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Commune de Quiberville (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Quiberville pour les exercices 2019 à 2022.
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Syndicat mixte du Point Fort (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du Point Fort (Manche) pour les exercices 2017 à 2022.
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Rapport de synthèse du suivi des recommandations en 2022 (Guyane)
La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2022 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022. Celle-ci est élaborée sur la base déclar...
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CRC GUYANE -
Commune de Kourou (Guyane)
Avis budgétaire n° 2023-0063 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Kourou à la chambre régionale des comptes afin qu’elle ...
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Syndicat mixte Ter'Bessin (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Ter'Bessin pour les exercices 2018 à 2022.
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Association Pôle de compétitivité filière équine (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Pôle de compétitivité filière équine pour les exercices 2017 à 2021.
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Commune de Saül (Guyane)
Avis budgétaire n° 2023-0049 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Saül à la chambre régionale des comptes afin qu’e...
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