Publications

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) «Les Musiciens». Établissement situé dans le XIXe arrondissement de Paris, il fait partie des 56 établissements franciliens du groupe Orpea,...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’institut Gustave Roussy et de la fondation reconnue d’utilité publique qui lui est associée. Créée en 2005, la fondation Gustave Roussy est une personne morale juridiquement indépendante ayant pour but principal de favoriser la recherche su...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’institut Gustave Roussy et de la fondation reconnue d’utilité publique qui lui est associée. Établissement spécialisé dans la prise en charge des cancers les plus rares et nécessitant une grande proximité entre médecine et recherche, l’inst...

Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...

Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...

Avis de contrôle budgétaire 2024-071, Article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales

La situation financière de la commune de Martigues, marquée par une diminution progressive de son épargne, reste toutefois satisfaisante. Avec un niveau élevé de fonds de roulement et un endettement maîtrisé, la collectivité peut envisager des investissements futurs. Elle devra toutefois se prémunir...

Le centre hospitalier du sud Seine-et-Marne (CHSSM), né de la fusion, en 2017, des hôpitaux de Fontainebleau, Nemours et Montereau-Fault-Yonne, est un établissement polyvalent s’adressant principalement à une patientèle de proximité. Il est aussi un acteur important de l’accueil des personnes âgées ...

Le syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique poursuit un objectif principal de développement du très haut débit dans les zones les moins denses du département. Il regroupe la région Île-de-France, le département de Seine-et-Marne, et l’ensemble des intercommunalités du département. Le contrôle de la c...

La chambre régionale des comptes a contrôlé l’association pour l’industrie de Vaucluse (API 84) pour les exercices 2019 à 2021, organisme gestionnaire du centre de formation d’apprentis (CFA), dénommé Nextech. L’association connaît des insuffisances en matière de comptabilité, de gestion budgétaire...