Accueil
Publications
-
Communauté de communes du Saulnois (CCS) (Moselle)
La chambre a contrôlé la communauté de communes du Saulnois (CCS) pour les exercices 2015 et suivants. Cet établissement regroupe 128 communes et 28 853 habitants. La communauté de communes devrait exercer la compétence « création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité ». Pourtant, ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Buhl (Haut-Rhin)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2015 et suivants de la commune de Buhl. La commune a conduit un programme d'investissement soutenu lui permettant de bénéficier d'infrastructures récentes et de qualité. Cependant, avec une capacité d'autofinancement faible, elle a d...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GRAND EST -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Ardennes
La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Ardennes sur les années 2015-2020. Celui-ci réalise 17 000 interventions par an, dont 95 % sont assurées par des sapeurs-pompiers volontaires. Ses charges de gestion sont ma...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat mixte de traitement des déchets ardennais (VALODEA) (Ardennes)
La chambre a prononcé le 15 mars 2022 un jugement n° 2022-0003 relatif aux comptes des années 2017 et 2018 du Syndicat mixte de traitement des déchets ardennais (VALODEA).
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté urbaine du Grand Reims (CUGR) (Marne)
La chambre a prononcé le 15 mars 2022 un jugement n° 2022-0004 relatif aux comptes de l'année 2018 de la Communauté urbaine du Grand Reims (CUGR).
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
La chambre a prononcé le 31 mars 2022 un jugement n° 2022-05 relatif aux comptes des années 2014 à 2018 du centre hospitalier de Bar-le-Duc.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Jarville-la-Malgrange (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 5 avril 2022 un jugement n° 2022-0006 relatif aux comptes des années 2017, 2018 et 2019 de la commune de Jarville-la-Malgrange.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Cormontreuil (Marne)
La chambre a prononcé le 13 avril 2022 un jugement n° 2022-0007 relatif aux comptes de l'année 2017 de la commune de Cormontreuil.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté de communes Vallées et Plateau d'Ardenne (Ardennes)
La chambre a prononcé le 13 avril 2022 un jugement n° 2022-0008 relatif aux comptes de l'année 2019 de la Communauté de communes Vallées et Plateau d'Ardenne.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Centre hospitalier de Gérardmer (Vosges)
La chambre a prononcé le 4 avril 2022 un jugement n° 2022-0009 relatif aux comptes des années 2014 à 2018 du centre hospitalier de Gérardmer.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST