Publications

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat mixte Leins Gardonnenque (SMLG) pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre a publié le 8 octobre 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0039 relatif à la commune de Givet, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier Émile Durkheim d’Épinal sur la période 2018-2023 L’établissement, certifié par la HAS, propose une offre de soins de spécialités à la population vosgienne. Toutefois, il est fortement concurrencé par les autres établissemen...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier de Langres. Hôpital de proximité permettant le maintien d’une offre de soins hospitalière sur son bassin d’attractivité, le CH de Langres a une situation financière durablement dégradée. Pour pe...

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier de Chaumont. Établissement de santé généraliste, permettant le maintien d’une offre de soins hospitalière sur son bassin d’attractivité, le CH de Chaumont a une situation financière profondément...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (7 700 habitants), intercommunalité située en zone rurale, à l’est de Troyes, sur la période 2018 à 2023. Malgré les services qu’elle offre à la population et aux communes, la commun...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, au titre des saisons 2018-2019 à 2022-2023, de l’association sportive Béziers Hérault Rugby (ASBH) et de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Béziers Rugby, désignées dans le rapport « groupe...

Madame Caroline BLAS, agissant en qualité de directrice générale de la mutuelle CAREL, laquelle a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Les Bambins du Lez », une crèche collective privée installée à Montpellier, au titre des exercices 2018 à 2022.

La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil.