Publications

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Bourget pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint-Cloud pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé, sur la période débutant à 2018, les comptes et la gestion de la commune de Bourbonne-les-Bains (moins de 2 000 habitants) qui subit une baisse continue de sa population et les contrecoups du tassement de son activité thermale. Ville thermale et...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier intercommunal (CHI) de l’Ouest vosgien, implanté sur deux sites, à Neufchâteau et à Vittel. Établissement public de santé généraliste, nécessaire au maintien d’un...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale Alsace Nord à compter de 2017. Le contrôle s’est également inscrit dans le cadre d’une enquête territoriale sur les soins psychiatriques. L’établissement dessert un bassin de pop...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Joinville-en-Champagne (3 001 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Au cinquième rang en nombre d’habitants parmi les communes de la Haute-Marne, elle est la ville-centre de la communauté ...

Le syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS) est chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères de 418 711 habitants dans l’est du Val-d’Oise et le nord-ouest de la Seine‑et‑Marne. Il collecte et traite plus de 250 000 ton...