Publications

La commune de Villers-Cotterêts, peuplée de 10 342 habitants et localisée dans le sud‑ouest du département de l’Aisne (arrondissement de Soissons), se caractérise par un contexte socio-économique défavorisé, une population en légère diminution depuis plusieurs années, de nombreux équipements communa...

L’établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes (Ehpad) communal « Paul Ducatteau » de Seboncourt dispose de 57 lits d’hébergement permanent et trois lits d’hébergement temporaire. Il accueille un public représentatif des moyennes nationale et départementale pour ce qui concerne le degr...

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT

La communauté d’agglomération du Boulonnais (CAB) est autorité organisatrice de la mobilité au bénéfice des 112 000 habitants de ses 22 communes membres. Elle a confié l’exécution du service de transport public à la Compagnie des transports du Boulonnais, filiale de RATP Développement, dans le cadre...

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-12 du code général des collectivités

2ème avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT

La communauté de communes du Grand Roye (CCGR) est un établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion, le 1er janvier 2017, de deux communautés de communes aux caractéristiques démographiques similaires. Elle comprend 62 communes et regroupe une population de 25 378 habitants ré...

Avis de contrôle budgétaire 2024-0031, Article L. 1612-2 du code général des collectivités