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Commune d'Haplincourt (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Lozinghem (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2
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Commune de Poix-de-Picardie (Somme)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT
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Communauté d'agglomération "Amiens métropole" - Tome 2 : enquête régionale sur la tarification des services de mobilité urbaine (Somme)
La communauté d’agglomération « Amiens Métropole » dispose d’un réseau de transport dense, structuré autour de quatre lignes de bus dites « à haut niveau de service ». Si ce réseau, dans sa conception, présente un caractère cohérent et mature, il repose sur une stratégie insuffis...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération "Amiens métropole" - Tome 1 : gouvernance et finances (Somme)
La communauté d’agglomération Amiens Métropole regroupe aujourd’hui 39 communes membres pour une population totale supérieure à 185 000 habitants. Son territoire se caractérise par la prédominance de sa commune-centre, Amiens.
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Commune de Arue - (Polynésie française)
La Chambre territoriale des comptes de Polynésie française a inscrit à son programme 2023, le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Arue et a procédé à ce contrôle en application de l’article L.272-5 du code des juridictions financières. L’examen des comptes du présent contrôle couv...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Villers-Saint-Barthélemy (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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Commune de Guignecourt (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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Commune de Saint-Félix (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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Syndicat mixte intercommunal de l'Oise des classes d'environnement (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT
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