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Régie de l'Opéra de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la Régie de l'Opéra de Dijon pour les exercices 2017 et suivants, et dans le cadre de travaux communs des juridictions financières portant sur une enquête relative aux spectacles vivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Maison des adolescents de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale Adobase 71 pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saint-Claude (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Claude pour les exercices 2018 et suivants et dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération Le Grand Chalon (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Le Grand Chalon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Commune de Toutry (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.10
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Marcilly-Ogny (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.09
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Germigny-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.08
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