Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lons-le-Saunier pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Semur-en-Auxois pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Le fil d'Ariane pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative aux maisons des adolescents.

Le syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS) est chargé de la collecte et du traitement des ordures ménagères de 418 711 habitants dans l’est du Val-d’Oise et le nord-ouest de la Seine‑et‑Marne. Il collecte et traite plus de 250 000 ton...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Baume-les-Messieurs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Arcueil pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.

Créée au 1er janvier 2003, la communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) regroupe 21 communes. Avec 62 394 habitants au 1er janvier 2023, elle est la communauté de communes la plus peuplée du département de l’Essonne.

Le centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (CHIV) dessert un bassin de population (11 communes) réparti entre le Val-de-Marne et l’Essonne présentant des indicateurs socio-économiques plus dégradés que la moyenne nationale. En 2017, il s’est rapproché du centre hospitalier inter...