Publications

La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour d...

L’« Aréna », stade couvert régional de Liévin, est un complexe sportif polyvalent qui permet l’accueil d’activités diversifiées et présente la particularité d’être le seul stade d’athlétisme couvert au nord de Paris. L’équipement a connu des fermetures successives qui ont affecté son fonct...

Contrôle budgétaire de la communauté de communes du Pays noyonnais (article L.1612-13)

La commune de Marchiennes, membre de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent, compte près de 4 500 habitants. La vie municipale a été marquée par la démission du maire, en février 2024, et la réélection d’un nouveau maire, le 5 mars suivant. La gouvernance appelle un effort accru...

Située entre Boulogne et Calais, la commune de Peuplingues compte une population stable depuis 2014 (779 habitants). Elle fait partie de la communauté d’agglomération Grand Calais terres et mers.

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collec...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montréal pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lons-le-Saunier pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Semur-en-Auxois pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.