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Publications
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Commune de Marcy l'Etoile (Rhône)
Jugement des comptes 2013
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte Artois Valorisation -SMAV- (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Rapport de synthèse sur le suivi des recommandations 2015-2016 de la chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine publie le premier rapport de synthèse de suivi de ses observations, en application de l’article 107 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRé) La présente synthèse délibérée par la...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Charbonnières-les-Bains (Rhône)
Jugement des comptes 2013
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS O6)
Jugement - 2017-0031
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Dole (Jura)
Jugement - n° 2017-0015 - 04-08-2017
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté urbaine du Grand Dijon (Côte-d'Or)
Jugement - n° 2017-0013 - 25-07-2017
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes du Comté de Grimont, Poligny (Jura)
Jugement - n° 2017-0002 - 15-02-2017
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement (SIAEPA) de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)
Jugement - n° 2017-0018 - 08-11-2017
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ