Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2017-2021 la chambre de commerce et d’industrie Aix-Marseille-Provence (CCI AMP), établissement public national qui concourt au développement de l’économie et des entreprises sur son territoire.    ...

Le CH de Pau a retrouvé son niveau d’activité d’avant la pandémie et dispose d’une situation financière satisfaisante, qui va lui permettre de mener à bien l’important programme d’investissement couvrant la période 2021-2030, de 280 M€ soit près du quadruple des investissements de la décennie précéd...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du groupement de coopération sanitaire (GCS) Hospices Civils de Lyon – Saint Joseph Saint Luc, qui a pris le nom de GCS Pierre Colson, pour les exercic...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion des Hospices civils de Lyon (HCL) pour les exercices 2016 et suivants. Le contrôle des HCL s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale commune à l...

Existant depuis le 1er janvier 2011, l’établissement public de coopération culturelle du cirque Jules Verne a pour mission principale de développer les activités du cirque et des arts de la rue dans l’agglomération d’Amiens, le département de la Somme et plus largement dans le ressort de l’ancienne ...

La chambre a examiné la gestion du Communauté d'agglomération du Grand Belfort et de la commune de Belfort pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'intercommunalité.

Avec un niveau d'endettement élevé et un faible niveau d'épargne, la situation financière de la commune de Châteaudun est préoccupante. La ville doit adopter, sans délai, un plan de désendettement mais aussi renforcer ses procédures de contrôle interne afin notamment d'améliorer la gestion de ses bu...

Le contrôle de la chambre s'inscrit dans le cadre d'une enquête commune aux juridictions financières consacrée à l'organisation territoriale des soins de premier recours. La commune de Châteaudun prend en effet une part de plus en plus active à la mise en œoeuvre de la politique de santé publique, t...

Après un premier rapport consacré à la gestion interne de la commune, la chambre régionale des comptes d’Île de France a consacré un deuxième rapport à la police municipale de Meaux et à la politique territoriale de prévention de la délinquance de la commune, de 2016 à la période la plus récente. L...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Meaux de 2016 à la période la plus récente. Lire "le rapport en bref"