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Centre hospitalier intercommunal de Montdidier-Roye (Somme)
Le centre hospitalier intercommunal de Montdidier-Roye (CHIMR) a un budget de 50 M€ environ et emploie 700 agents sur deux sites, dont celui de Montdidier (Somme) comporte des bâtiments dispersés et vieillissants. Le CHIMR dispose du label d’hôpital de proximité : il mène une activité d...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Rousies (Nord)
Avis de contrôle budgétaire L.1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA). Le syndicat a pour objectif de gérer le cycle complet de l'...
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CRC GRAND EST -
Régie du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie du Syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l'Aube (SDDEA). L'empilement d'organes de gestion de l'eau et l...
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CRC GRAND EST -
Établissement public de santé mentale (EPSM) de l'Aube
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'établissement public de santé mentale (EPSM) de l'Aube durant les exercices 2016 et suivants. L'EPSM accueille environ 8 000 patients et dispose en juillet 2021 de 379 lits et places. Établissement multi sites, son siège est à Brienne-le-Château. ...
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CRC GRAND EST -
La politique de revitalisation urbaine de la ville de Gien - Rapport commun à la commune de Gien et la communauté des communes giennoises (Loiret)
La population de la commune de Gien, ville-centre de la communauté des communes giennoises, dans le département du Loiret, représente 55 % des 24 812 habitants du groupement. La ville et son intercommunalité, qui sont fortement mutualisées, ont su conjointement mobiliser différents dispositifs de re...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Commune de Gien (Loiret)
La commune de Gien, située dans le Loiret, compte 13 566 habitants en 2019. Elle connaît, depuis deux décennies, une désindustrialisation de son tissu économique et une déprise démographique importante. Elle est également le siège de la communauté des communes giennoises dont elle est la commun...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Communauté de communes du Haut-Limousin en Marche (Haute-Vienne)
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine constate la difficulté pour la communauté de communes du Haut-Limousin-en-Marche d’asseoir une véritable politique intercommunale sur son territoire : née de la fusion de communautés de communes aux choix stratégiques différents, ses compétenc...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Lycée Laetitia Bonaparte et son annexe Greta (Corse-du-Sud)
PAR CES MOTIFS, Article 1er : M. Y…, est constitué débiteur du lycée Laetitia Bonaparte d’Ajaccio de la somme de deux mille cinq cent soixante-deux euros (2 562,00 €) au titre de l’exercice 2015, augmentée des intérêts de droit à compter du 10 novembre 2021. Article 2...
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CRC CORSE -
Commune de Dieppe (Seine-Maritime)
Jugement des comptes de l'exercice 2018.
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CRC NORMANDIE