Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la commune de Saint Julien en Genevois, dans le grand Genève, à la frontière suisse. La commune fait partie de la communauté de communes du Genevois, qui ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a, dans le cadre de son programme de travail 2022, procédé à un audit flash relatif au soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise Covid-19 dans les Alpes du Nord. Cette nouvelle méthodologie des juridictions fi...

La chambre régionale des comptes a procédé dans le cadre de son programme de travail au contrôle de la société des Trois Vallées pour les exercices 2017 et suivants. La société des Trois Vallées (S3V) est une société d’économie mixte en charge de l’exploitation des remontées mécaniques des domaines ...

La chambre a prononcé, le 6 décembre 2022, un jugement relatif aux comptes du centre hospitalier de Néris-les-Bains des exercices 2016 à 2019.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissement adhérents » (COS) et au contrôle ...

Le préfet du Puy-de-Dôme a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, sur le motif de l'absence d'inscription d'une dépense obligatoire au budget primitif de la commune d'Heume-l'Église.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Prévessin- Moëns pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La Chambre a prononcé, le 22 novembre 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2017 à 2019 de la commune de Val d'Isère.

La chambre a prononcé, le 30 novembre 2022, un jugement relatif aux comptes de la communauté de communes de la Dombes des exercices 2017 à 2018.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a, dans le cadre de son programme de travail 2022, procédé à un audit flash relatif au soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise Covid-19 dans les Alpes du Nord. Cette nouvelle méthodologie des juridictions fi...