Publications

Les téléconsultations ont pour objet de permettre à un professionnel médical de réaliser une consultation à distance à un patient, au moyen d’un dispositif utilisant les technologies de l’information et de la communication. Lors des confinements sanitaires liés à la pandémie de covid-19, elles ont p...

Suite à la campagne 2023 de la participation citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida et a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la com...

M.  Michel BESSONE, maire de la commune de Cadeilhan-Trachère a saisi la Chambre, en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

Dans le cadre du Plan France très haut débit (PFTHD) lancé en 2013, le Gouvernement a annoncé en 2020 la généralisation de la fibre optique d’ici 2025 sur l’ensemble du territoire national. La commission des finances du Sénat a saisi les juridictions financières pour qu’elles dressent un état des li...

Dès sa création au 1er janvier 2013, le grand port maritime de la Réunion a su s’inscrire dans une dynamique positive de développement, exploitant au mieux les atouts géographiques de la Réunion. Après une décennie d’exploitation, les bénéfices de cette politique sont indéniables. En effet, le trafi...

Suite à la campagne 2023 de la plateforme citoyenne de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes Occitanie a retenu le thème du soutien public à la corrida. Dans ce cadre, elle a procédé au contrôle coordonné des comptes et de la ge...

Le groupe Geoxia, spécialisé dans la construction de maisons individuelles abordables sous la marque Phénix, a créé en 2017 sa société captive d’assurance, Imhotep Assurances, pour garantir les livraisons de ses clients, comme l’exige la législation. Agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel et d...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Céret et association " Comité de féria de Céret" pour les exercices 2019 et suivants (Commune de Céret) et 2019, 2021 à 2023 (Comité de féria). 

Le dialogue social, placé au cœur de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (LTFP), se caractérise par différents types de négociation, de consultation et d’échanges d’informations entre les administrations et les représentants de personnels. L’un de ses objectifs est d’enco...

Créé en octobre 1939, le CNRS est le plus grand organisme de recherche français et européen. En 2023, le CNRS disposait de ressources budgétaires d’un montant de 4,10 Md€ - dont 1,13 Md€ de ressources propres - consacrées à hauteur de 2,87 Md€ à des dépenses de personnel relatives à ses 34 289 agent...