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Les fonds d’accompagnement en matière de ressources humaines
Les quatre fonds objets de l'enquête (FAIRH, FIRH, FIACT, FEP) ont été en partie créés pour « armer » la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) dans son positionnement de direction des ressources humaines de l'État. Le périmètre de deux de ces fonds (FIRH et FEP) a...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Champs-sur-Marne, Seine-et-Marne, pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
L’École navale
L'École navale est chargée de la formation militaire initiale des officiers de la Marine nationale ; elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2017, le choix a été fait d'adopter le statut d'établiss...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Office public de l'habitat Hauts-de-Seine habitat : enquête logement social en Île-de-France
La chambre a examiné les modalités d’intervention de Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Rattaché au département des Hauts-de-Seine, cet OPH est le premier bailleur social du département. Il gè...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Valenton (Val-de-Marne)
La commune de Valenton est la deuxième ville la plus pauvre du département du Val-de-Marne. Comptant 14 538 habitants, elle a été surclassée au titre des quartiers prioritaires de la ville en 2017. Sa population jeune et en croissance est à l’origine d’un besoin important en équipements publics. Pré...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
La politique de logement social à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) : enquête logement social en Île-de-France
Dans le cadre d’une enquête thématique sur le logement social en Île-de-France, la chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les modalités de réalisation de la politique publique du logement dans la commune de Clichy‑sous‑Bois, tant pour la réhabilitation du parc privé que pour la constr...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Association du théâtre de la Ville de Paris, cahier n°1 : contrôle organique
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Chennevières-sur-Marne pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) : enquête logement social en Île-de-France
La chambre a examiné les modalités d’intervention de la commune de Montfermeil dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Avec une population de 28 006 habitants, la commune de Montfermeil recense, au 1er janvier de 2023, 2...
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