Publications

Commune de Toulon (Var) - Jugement 2022-0001

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2021 Carros, commune de 12 500 habitants dans le département des Alpes-Maritimes. La chambre observe une situation financière fragile. Ses recettes, malgré la baisse de ses dotations de l’Etat, sont restées é...

Commune de Tarascon (Bouches-du-Rhône), jugement - 2021-0015

Communauté de communes Coeur du Var au Luc (Var), jugement - 2021-0016

Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône (CGD-13) à Marseille, jugement - 2021-0017

Syndicat intercommunal derestauration collective SIRC de La Garde-La Valette-Le Pradet (Var)I, jugement, 2021-0014

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2011-2021, la commune de Rousset, située dans le département des Bouches-du-Rhône. La situation financière de cette commune de 5 000 habitants se distingue de celle des autres collectivités de même taille, en rai...

Syndicat intercommunal de l'Esteron et du Var inférieur (SIEVI), jugement, 2020-0022

           La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2014, la politique d’entretien et d’exploitation du réseau routier non concédé par le département des Alp...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2014, la gestion du centre hospitalier intercommunal de Toulon- La Seyne-sur-Mer (CHITS). Avec 1 300 lits et places, cet hôpital du Var est, après les deux centres hospitaliers universitaires de Marseille et de Nice...