La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Marciac (Gers) sur les exercices 2018 et suivants.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bouillargues (Gard) sur les exercices 2018 et suivants.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Bastides et Vallons (Gers) sur les exercices 2018 et suivants.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Contrôle coordonné sur l'aménagement du littoral communauté d'agglomération du Grand Narbonne et commune de Port-La-Nouvelle.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes Sud Roussillon pour les exercices 2018 et suivants.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association de promotion des flux touristiques et économiques pour les exercices 2018 à 2021.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et le gestion de la Délégation de service public de l'exploitation du domaine skiable de Puyvalador pour les exercices 2019 à 2022.
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La préfète du Lot, par lettre susvisée du 27 novembre 2023, a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, qui dispose que : « Lorsque le budget d'une collectivité territoriale n'est pas voté en équilib...
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'économie mixte locale du Grand Tourmalet pour les exercices 2019 à 2023.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Caraman pour les exercices 2018 et suivants.
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