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Commune du Grau-du-Roi et Communauté de communes Terre de Camargue (Gard)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune du Grau-du-Roi et la communauté de communes Terre de Camargue pour les exercices 2018 et suivants.
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Communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves (Hautes-Pyrénées)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la Communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves, pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Saint-Nauphary (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Nauphary (82) pour les exercices 2016 et suivants.
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Fédération départementale d'Énergies du Lot (Lot)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôler, pour les exercices 2016 et suivants, les comptes et la gestion de la Fédération départementale d'Énergies du Lot.
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Rapport de synthèse du suivi des recommandations en 2022 (Guyane)
La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2022 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022. Celle-ci est élaborée sur la base déclar...
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Association Loisirs, éducation & citoyenneté Grand Sud (LECGS) (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé, pour les exercices 2016 à 2021, les comptes et la gestion de l’association Loisirs, éducation & citoyenneté Grand Sud (LE&C Grand Sud).
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Commune de Kourou (Guyane)
Avis budgétaire n° 2023-0063 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Kourou à la chambre régionale des comptes afin qu’elle ...
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Commune de Lacaune (Tarn)
Maître Pascale MOLY, représentante de la commune de Lacaune, a saisi la chambre régionale des comptes en application des articles L. 1612-15 et L. 1612-20 du code général des collectivités territoriales.
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Commune de Saül (Guyane)
Avis budgétaire n° 2023-0049 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Saül à la chambre régionale des comptes afin qu’e...
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Commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)
La chambre a contrôlé la commune de Saint Cyprien pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d’une enquête sur l’aménagement du littoral face aux enjeux environnementaux.
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