Publications

Dans le cadre d’une enquête sur l’adaptation des forêts au changement climatique, la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a examiné le rôle de L’Union landaise des associations syndicales de défense des forêts contre les incendies et de la mise en valeur des forêts (DFCI des Landes). Ell...

La chambre régionale des comptes publie un rapport thématique, autorisé par la loi depuis 2023, sur la gestion de quatre communes rurales, littorales et forestières du Médoc: Grayan-et-l’Hôpital, Naujac-sur-Mer, Vendays‑Montalivet et Vensac. Communes attractives, elles exercent seules de nombreuses ...

Avis de contrôle budgétaire -2023-0179- article L.1612-5 - Budget primitif 2023

La Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine publie son rapport de synthèse sur le suivi des recommandations devenues communicables entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021.

La société d’économie mixte Élina a été créée en 2020 à l’initiative des syndicats d’Énergies de Haute Vienne (SEHV) et de Creuse (SDEC23) pour développer les énergies renouvelables. Son plan d’affaires prévoyait initialement d’investir dans plusieurs types d’énergies renouvelables (photovoltaïque, ...

Le contrôle de la commune de Rion-des-Landes par la chambre régionale des comptes a porté sur la forêt communale, dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des forêts au changement climatique. La commune est propriétaire d’une forêt qui couvre 16 % de son territoire, et qui est quasi in...

La chambre régionale des comptes de Mayotte a, dans le cadre de son programme de travail 2023, procédé à un contrôle des moyens financiers consacrés par le Département à l’exercice de sa compétence en matière de protection de l’enfance.  

Le contrôle de la commune de Thénac par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a mis en évidence quelques anomalies comptables que la commune s’est engagée à régulariser d’ici la fin de l’année. Financièrement, côté recettes, la commune a bénéficié des réformes des impôts locaux et de l...

Bien que le CHU de Poitiers affiche entre 2018 et 2022 un résultat consolidé excédentaire, un taux de marge satisfaisant, bien qu’en diminution, un endettement maîtrisé et des réserves importantes et a obtenu la certification de ses comptes sans réserve en 2019, la chambre régionale des comptes Nouv...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine formule quelques réserves sur la fiabilité du compte de résultat et du bilan de la commune de Saint-Dizier-Masbaraud, en raison de l’absence d’un inventaire du patrimoine fiabilisé, de l’absence de provisions, de reports d’écritures ou même du néce...