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Communauté de communes Gally Mauldre (Yvelines)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
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Syndicat intercommunal de production et de livraison alimentaire pour les repas collectifs (SIPLARC) (Seine-Saint-Denis)
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Commune de Torcy (Seine-et-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Torcy pour les années 2016 et suivantes.
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Commune de Sceaux (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Sceaux depuis l’exercice 2018.
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La politique de végétalisation de la Ville de Paris comme moyen d'adaptation au changement climatique
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la politique de végétalisation de la Ville de Paris pour les exercices 2017 et suivants. Ce contrôle a contribué aux travaux communs à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes relatifs à « l’adaptation des villes au changement clim...
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Groupement hospitalier Eaubonne Montmorency (Hôpital Simone Veil) (Val-d'Oise)
La chambre régionale des comptes (CRC) d’Île-de-France a contrôlé la gestion du groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency (GHEM) également appelé « hôpital Simone Veil », établissement né de la fusion, en 1998, des centres hospitaliers d’Eaubonne et de Montmorency.
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Commune du Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), politique de logement social comparée
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a réalisé une étude comparative relative à la politique du logement social menée par deux communes limitrophes (Champigny-sur-Marne et Le Perreux-sur-Marne) de l’établissement public territorial Paris Est Marne&Bois dans le Val-de-Marne, aprè...
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Commune de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), politique de logement social comparée
La chambre régionale des comptes d'Île-de-France a réalisé une étude comparative relative à la politique du logement social menée par deux communes limitrophes (Champigny-sur-Marne et Le Perreux-sur-Marne) de l’établissement public territorial Paris Est Marne&Bois dans le Val-de-Marne, aprè...
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Commune de Arue - (Polynésie française)
La Chambre territoriale des comptes de Polynésie française a inscrit à son programme 2023, le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Arue et a procédé à ce contrôle en application de l’article L.272-5 du code des juridictions financières. L’examen des comptes du présent contrôle couv...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE