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Association départementale des pupilles de l’enseignement public de l’Aude - Maison des adolescents 11 (Aude)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la maison des adolescents de l’Aude (MDA11) gérée par l’Association départementale des pupilles de l’enseignement public de l’Aude (PEP 11) pour les exercices 2019 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Salvy-de-la-Balme (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Salvy-de-la-Balme pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Métropole de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes, a contrôlé la métropole de Toulouse dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets de conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs (Tarn)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Castres - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune d'Ouveillan (Aude)
Le préfet de l’Aude a saisi la chambre régionale des comptes Occitanie sur le fondement de l’article L. 1612-13 du code général des collectivités territoriales.
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CRC OCCITANIE -
Commune d'Ouveillan (Aude)
Le préfet de l’Aude a saisi la chambre régionale des comptes Occitanie sur le fondement de l’article L. 1612-13 du code général des collectivités territoriales.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Toulouse - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la commune de Toulouse, dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles réalisées par des cabinets conseil, pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Communauté de communes du Val d'Essonne (Essonne)
Créée au 1er janvier 2003, la communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) regroupe 21 communes. Avec 62 394 habitants au 1er janvier 2023, elle est la communauté de communes la plus peuplée du département de l’Essonne.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)
Le centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (CHIV) dessert un bassin de population (11 communes) réparti entre le Val-de-Marne et l’Essonne présentant des indicateurs socio-économiques plus dégradés que la moyenne nationale. En 2017, il s’est rapproché du centre hospitalier inter...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Pia (Pyrénées-Orientales)
Le gérant de la société en nom collectif OPALE a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
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