Publications

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices compris entre juillet 2018 et juin 2023, au contrôle coordonné des comptes et de la gestion de l’association « Union sportive montalbanaise Rugby » ainsi que de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) « Uni...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Blagnac Football Club pour les exercices 2018 à 2023.

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la prise en charge des jeunes majeurs sortant de l’aide sociale à l’enfance du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle de la prise en charge de ces jeunes par les dép...

L’institut mutualiste Montsouris (IMM) est un établissement de santé mutualiste, de taille moyenne (473 lits et places en médecine, chirurgie et obstétrique ainsi qu’en psychiatrie). Il est né de la fusion en 1999 de l’hôpital international de Paris et de la clinique médico-chirurgicale de la Porte ...

Maître Gaëlle d’Albenas, agissant en sa qualité de conseil de l’Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Notre-Dame de Grâce, a saisi la Chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la région Île-de-France dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes relative au logement des étudiants. À la rentrée 2022, l’Île-de-France est la première région étudiante avec 793 000 étudiants...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les ex...

Alors que l’Île-de-France doit loger 20 % de la population française, sur à peine plus de 2 % du territoire national, la production globale de logements est à la peine. Ce constat est particulièrement vrai s’agissant de la production de logements locatifs sociaux. Avec 1,4 million de logements...