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Commune de La Cavalerie (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de La Cavalerie pour les exercices 2019 et suivants.
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Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Le centre hospitalier François Quesnay (CHFQ) se situe à Mantes-la-Jolie au sein du groupement hospitalier de territoire Yvelines-Nord (GHT) où la précarité et la pauvreté sont prégnantes (zone en cours de désertification médicale, population socialement défavorisée, espérance de vie plus faible qu’...
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Commune de Savenès (Tarn-et-Garonne)
Le Préfet du département de Tarn-et-Garonne a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
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Syndicat d'alimentation en eau potable du Pays d'Olmes (Ariège)
La présidente du syndicat mixte départemental de l’eau et de l’assainissement a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
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Office du tourisme et des congrès de Paris (OTCP) et Ville de Paris
Le tourisme fait partie des compétences dont l’exercice est largement partagé entre l’État, les régions, les départements, les communes et leurs organismes de regroupement. L’enchevêtrement des compétences peut être source d’inefficacité si elles ne sont pas exercées de façon cohérente, dans le resp...
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Comité régional du tourisme (CRT) – Association Centres d’accueil régionaux du tourisme (CaRT) - Région Île-de-France
Le tourisme fait partie des compétences dont l’exercice est largement partagé entre l’État, les régions, les départements, les communes et leurs organismes de regroupement. L’enchevêtrement des compétences peut être source d’inefficacité si elles ne sont pas exercées de façon cohérente, dans le resp...
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Commune de Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Champs-sur-Marne, Seine-et-Marne, pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
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Office public de l'habitat Hauts-de-Seine habitat : enquête logement social en Île-de-France
La chambre a examiné les modalités d’intervention de Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre d’une enquête thématique régionale, centrée sur l’adéquation de l’offre aux besoins en logements sociaux. Rattaché au département des Hauts-de-Seine, cet OPH est le premier bailleur social du département. Il gè...
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Commune de Valenton (Val-de-Marne)
La commune de Valenton est la deuxième ville la plus pauvre du département du Val-de-Marne. Comptant 14 538 habitants, elle a été surclassée au titre des quartiers prioritaires de la ville en 2017. Sa population jeune et en croissance est à l’origine d’un besoin important en équipements publics. Pré...
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