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La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie (SACENC)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie, pour les exercices 2019 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 – analyses complémentaires
En janvier 2024, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a publié la deuxième édition de son baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux, réalisé pour son compte par Harris Interactive (Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 | Cour des comptes). Cett...
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CPO -
Hôpital Foch (Hauts-de-Seine), cahier n°2 : contrôle organique
L’hôpital Foch est un établissement de santé privé d’intérêt collectif, recevant des financements de l’assurance maladie. Géré par l’association Hôpital Foch dont les membres fondateurs sont la commune de Suresnes, le département des Hauts-de-Seine et la fondation Foch, il exerce une activité polyva...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Hôpital Foch (Hauts-de-Seine), cahier n°1 : urgences
L’hôpital Foch est un établissement de santé privé d’intérêt collectif, recevant des financements de l’assurance maladie. Géré par l’association Hôpital Foch dont les membres fondateurs sont la commune de Suresnes, le département des Hauts-de-Seine et la fondation Foch, il exerce une activité polyva...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Les casinos de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion des casinos de Nouméa pour les exercices 2019 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Syndicat intercommunal du collège des bords de Seine (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Salins (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Obsonville (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Tancrou (Seine-et-Marne)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE